Mentions légales

1. Éditeur du Site

L’éditeur peut être joint par email à contact@noshortcuts.studio ou par courrier au siège social. Aucun numéro de téléphone de l’éditeur n’est publié.

Les identifiants sociaux ci-dessus sont ceux communiqués par la société pour cette rédaction. Ils ne constituent pas une attestation de vérification auprès du registre ou une validation fiscale du numéro de TVA.

2. Direction de la publication

Président et directeur de la publication : Idir Abdelkader Karim Neggazi. Les demandes concernant un contenu éditorial, un droit ou une réclamation peuvent être adressées à legal@noshortcuts.studio, ou par courrier au siège social à l’attention du directeur de la publication.

3. Hébergement

L’hébergement OVH est indiqué par le Studio. Les mentions officielles d’OVH consultées le 22 septembre 2026 présentent l’entité suivante :

Le Site est hébergé sur un serveur privé virtuel (VPS) OVH dont le datacenter est situé à Londres (Royaume-Uni). Le Royaume-Uni bénéficie d’une décision d’adéquation de la Commission européenne concernant la protection des données personnelles.

4. Activités présentées

Le Studio conçoit, développe, produit et édite des jeux vidéo et des contenus numériques. Ses activités peuvent notamment concerner les logiciels, les applications, les outils technologiques, les créations visuelles et sonores, les œuvres interactives et l’exploitation des droits associés. Le Site présente notamment FULL BAGS, un projet en développement / pre-alpha, ainsi que des informations sur le Studio, ses projets et ses collaborations.

La description de domaines d’activité ne signifie pas que tous constituent actuellement un service commercialisé sur le Site. Les modalités d’un éventuel contrat, d’une licence, d’un achat ou d’une collaboration doivent être distinguées des informations de présentation.

5. Contacts spécialisés

Ces adresses sont communiquées par le Studio. La présence d’une adresse de facturation ne signifie pas qu’une vente directe est disponible. Les adresses techniques d’administration ou d’envoi automatique ne sont pas présentées comme des canaux d’exercice des droits.

TODO M03 — Vérifier la réception effective, le routage et le suivi des boîtes publiées, notamment privacy@ et security@. Aucune vérification par envoi de message n’a été effectuée dans le cadre de cette version.

6. Propriété intellectuelle et crédits

Les Contenus du Site sont protégés selon leur nature et les droits applicables. Ils appartiennent au Studio ou aux tiers concernés ; leur présence sur le Site ne vaut pas transfert de droits. Les noms, logos et signes ne peuvent être utilisés d’une manière créant une confusion avec une communication officielle du Studio.

Les droits des auteurs, des artistes-interprètes, des titulaires de marques et des producteurs de bases de données restent réservés. Les exceptions légales et les licences applicables aux éléments tiers restent respectées. Les concepts abstraits ne sont pas déclarés appropriés par cette notice.

Les polices Oswald, IBM Plex Sans et JetBrains Mono sont distribuées avec leurs licences SIL Open Font License dans le projet.

Pour les autorisations, crédits manquants ou corrections : legal@noshortcuts.studio. Pour les demandes presse : press@noshortcuts.studio. Les conditions détaillées figurent dans les CGU.

TODO M04 — Finaliser l’inventaire des crédits et licences des images, sons et assets réellement publiés ; vérifier les droits d’exploitation des contributions avant toute diffusion. Cette notice ne remplace pas une licence ou un contrat de cession manquant.

7. Informations de développement et liens externes

Les informations relatives aux jeux en développement sont susceptibles d’évoluer. Leur caractère provisoire n’écarte pas les obligations de loyauté ni un engagement juridiquement obligatoire. Les sites externes demeurent soumis à leurs règles propres ; leurs contenus ne sont pas intégralement contrôlés par le Studio.

8. Données personnelles et cookies

Les traitements liés aux comptes, à la newsletter, aux inscriptions alpha, aux échanges et aux espaces de collaboration sont expliqués dans la Politique de confidentialité. Le point de contact vie privée n’est pas présenté comme un délégué à la protection des données.

La Politique des cookies fournit l’inventaire des stockages identifiés. Les « Paramètres des cookies » sont accessibles depuis le pied de page. Le Site ne demande pas d’autorisation globale pour des catégories de traceurs non utilisées.

9. Sécurité et signalement

Les découvertes de vulnérabilités peuvent être signalées à security@noshortcuts.studio. La Politique de divulgation des vulnérabilités expose le périmètre et les limites des recherches. La publication de cette politique n’autorise pas une intrusion générale ni des tests contre les fournisseurs tiers.

10. Documents applicables et mise à jour

Le Centre juridique regroupe les CGU, la Politique de confidentialité, la Politique des cookies, les présentes mentions et la Politique de divulgation des vulnérabilités.

Les encadrés « TODO » identifient des informations encore à compléter. Ils doivent être résolus avant de présenter cette version comme une information légale finalisée. Les demandes de rectification peuvent être adressées à legal@noshortcuts.studio.

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